MENTIONS LEGALES

Mentions Légales

Création et développement : Ignis Communication – 5 Quai Comte Lair – 49400 Saumur – Tél. : 02 41 50 00 22

Hébergement : Ignis

Propriétaire du site : Société MONTANIER – ZA La Ronde – 49650 Allonnes – SARL au capital social de 250 000 €

Contact : info@montanier.com – Tél. : 02 41 67 11 11

N° SIRET : 489 292 730 000 46 – RCS Angers

N° TVA intracommunautaire : FR94489292730

Propriétaire du site : Société Montanier – ZA La Ronde – 49650 Allonnes

N° de déclaration CNIL : 2036312v0

Conditions générales d’utilisation
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Le contenu et la structure du présent site est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, de tout document présent sur le site concerné (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, logo) à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans le site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été conçus ni édités par la société Montanier. L’existence de ces liens ne constitue pas une validation de leurs contenus. La responsabilité de la société Montanier ne saurait être engagée pour des informations ou opinions formulées par des tiers.

Législation française

Droit d’accès au fichier informatisé : tout visiteur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.